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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4188582
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2025
Marque figurative de SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS domicilié(e) LE BOURG, 58700 MURLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 849 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188582.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : QUERCEA , TONNELLERIE DE NEVERS , Groupe Charlois , La Chênaie , TONNELLERIE BERTHOMIEU , TONNELLERIE ERMITAGE , TONNELLERIE LEROI


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - LE BOURG, 58700 MURLIN - France - SIREN 502849284


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 4 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666311 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04

Savons ; produits de parfumerie ; eaux de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques après-solaires ; produits cosmétiques anti-solaires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le raffermissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; laits de toilette pour le visage et pour le corps ; masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de rasage ; produits après-rasage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de maquillage et de démaquillage ; lingettes et serviettes imprégnées de lotions ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; bains aux plantes ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Soins d'hygiène et de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ; massages ; services de soins (saunas) ; services de balnéothérapie et d'hydrothérapies spas (services de soin et de beauté) ; hammam (soins) ; bains turcs ; maison de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; services d'information dans le domaine des soins d'hygiène et de beauté.